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    Mentions légales

    MENTIONS LÉGALES

    Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Venalias l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

    1. ÉDITION DU SITE

    Le présent site, accessible à l’URL venalias.com (le « Site »), est édité par :

    • Entrepreneur Individuel : Monsieur BRIJA IDRIS

    • Nom commercial : Venalias

    • Siège social : 200 chemin des carrières, 69270 Fontaines-St-Martin, FRANCE

    • Numéro SIRET : 944 865 146 00012

    • Immatriculation RCS : 944 865 146 R.C.S. Lyon

    • Numéro de TVA Intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

    2. RESPONSABLE DE PUBLICATION

    Le Directeur de la publication du Site est Monsieur Idris Brija.

    3. HÉBERGEMENT

    Le Site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé :
    151 O'Connor Street
    Ground Floor
    Ottawa, Ontario K2P 2L8
    CANADA
    Site web : www.shopify.com

    4. NOUS CONTACTER

    Pour toute question ou information, vous pouvez contacter notre service client :

    • Par email : support@venalias.com

    • Par courrier : 200 chemin des carrières, 69270 Fontaines-St-Martin, FRANCE

    5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

    La structure générale du site Venalias, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de Monsieur Idris Brija est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

    6. DONNÉES PERSONNELLES

    Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte de Confidentialité, disponible depuis la section "Politique de Confidentialité", conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).